Marque enregistrée - Marque en non vigueur
P
Numéro de dépôt :
1593930
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2000
Présentation de la marque P
Déposée le 25 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PROCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P est expirée depuis le 25 mai 2000.
PROCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45